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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BRACELETs
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R ROYAL BIJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R ROYAL BIJOU
ROYAL BRACELET (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3249811
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2013
R ROYAL BIJOU de ROYAL BRACELETs

Présentation de la marque R ROYAL BIJOU

Déposée le 7 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BRACELETs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R ROYAL BIJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL BRACELETs domicilié(e) 892 Route de Vieugy, Chaux-Balmont F-74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 315 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur et l'Helgoualch domicilié(e) Boulevard Haussmann 109 F-75008 PARIS - France.

La marque R ROYAL BIJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R ROYAL BIJOU est expirée depuis le 7 octobre 2013.

ROYAL BRACELETs a également déposé les autres marques suivantes : R ROYAL BRACELET , RADIAL , ROYAL NAUTIC CLUB


ROYAL BRACELET (société par actions simplifiée) - 892 Route de Vieugy, Chaux-Balmont F-74600 SEYNOD - France - SIREN 429315757


Cabinet Sueur et l'Helgoualch - Boulevard Haussmann 109 F-75008 PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Articles de bijouterie, coffret à bijoux en métaux précieux ; horlogerie en particulier montres-bijoux et coffrets en métaux précieux.